POLITIQUE DE COPYRIGHT

 

 

C'est la politique de l'Association Canadienne de Hockey Sur Table de respecter les droits de propriété intellectuelle d'autrui. Dans le cadre de cette politique, l'Association canadienne de hockey sur table ne publiera sciemment aucun contenu ou autre œuvre d'auteur qui enfreint les droits d'auteur d'autrui.

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- une description de l'endroit où le matériel que vous prétendez enfreindre est situé sur le site, y compris l'URL ou d'autres informations spécifiques suffisantes pour nous permettre de localiser le matériel; Votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse électronique;
- une déclaration de votre part selon laquelle vous croyez en toute bonne foi que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, son mandataire ou la loi; et
- une déclaration de votre part indiquant que les renseignements ci-dessus contenus dans votre avis sont exacts et que vous êtes le titulaire du droit d'auteur ou que vous êtes autorisé à agir en son nom. Pour obtenir un avis de réclamation d'atteinte au droit d'auteur sur ce site, l'Association Canadienne de Hockey Sur Table peut être contactée comme suit:

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